Le PLU de la commune de Cocumont a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 23 janvier 2020.
Les documents à consulter :
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4 – Règlement Graphique au 7500ème
5 – Règlement écrit
6 – Les annexes :
6.1 – Plan du réseau de distribution d’eau potable et de défence incendie
6.2 – Plan du réseau d’électricité
6.3 – Plan du zonage et du réseau d’assainissement collectif
6.4.a – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
6.4.b – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
6.4.c – Règlement du PPRN Retrait et Gonflement des Argiles
6.5.a – Plan des prescriptions
6.5.b – Plan du risque incendie de forêt
6.6 – Périmètre Délimité des Abords
7 – autres documents :
7 – 1 a DPU COCUMONT sep 2020
7 – 1 b PLU COCUMONT délibération sep 2020
7.2 – Enquette publique : Création du PLAN LOCAL D’URBANISME Abrogation de la carte communale Et création de deux Périmètres Délimités des Abords
8 – Les modifications simplifiées :
– Modification simplifiée n°1 – 1er décembre 2020 –
♦ Arrêté du maire
♦ Délibération pour la réalisation de la modification n°1
♦ Avis de mise à disposition du dossier de modification n°1
♦ Dossier de modification simplifiée du PLU
♦ Approbation de la modifiction simplifiée n°1 du PLU
Règlement graphique suite à modification simplifiée n°1